Dans le guide lu, la seule dimension de douche rattachée à un texte est celle de la zone de douche accessible : 120 × 90 cm au minimum, avec un espace d’usage de 130 × 80 cm et un espace de manœuvre de 1,50 m de diamètre dans la salle d’eau. Les formats de 80 × 80 cm et de 90 × 90 cm sont des formats du commerce, que le guide lu ne rattache à aucun minimum.
Ce qui engage : la zone de douche accessible
L’arrêté du 24 décembre 2015, modifié par l’arrêté du 11 septembre 2020, fixe l’accessibilité des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction, à l’exception des maisons construites pour le propre usage du propriétaire.
Le guide publié par le ministère de la Transition écologique, rédigé avec le CSTB, définit la douche accessible « zéro ressaut » : une zone de dimensions minimales 120 × 90 cm avec un système d’évacuation de l’eau.
L’arrêté de 2020 précise que l’accès à la zone de douche se fait sans ressaut, c’est-à-dire sans marche entre la douche et le sol de la salle d’eau. Le guide retient cette absence de ressaut au moins sur le grand côté de la zone. Auparavant, un ressaut de 2 cm au plus était admis.
La vidéo du CSTB présente ce guide et rappelle les 120 par 90 cm attendus. Elle souligne aussi que l’ouvrage est complexe : plombier, chapiste, étancheur et carreleur doivent coordonner les interfaces entre leurs travaux.
Autour de la zone : espace d’usage et manœuvre
La zone de douche ne suffit pas. Une douche est dite accessible si un espace d’usage de 130 × 80 cm au minimum est prévu, aligné sur le grand côté accessible de la douche, et il ne doit pas se superposer à la zone de douche.
La salle d’eau doit en outre comporter un espace de manœuvre de 1,50 m de diamètre. La dimension de la douche ne se juge donc pas sans celle de la pièce.
Les formats du commerce n’engagent personne
Les pages classées présentent 80 × 80 cm comme un petit format, 90 × 90 cm comme le format recommandé et 120 × 80 cm comme un format de confort. Ces tailles sont celles des receveurs en vente. Aucune des pages lues ne les relie à un texte, et le guide lu ne mentionne aucune dimension de receveur du commerce.
| Dimension | Ce qui l’impose |
|---|---|
| 120 × 90 cm | Minimum de la zone de douche accessible, dans les cas visés par l’arrêté |
| 130 × 80 cm | Espace d’usage minimal à côté de la zone, sans superposition |
| Ø 1,50 m | Espace de manœuvre dans la salle d’eau |
| 80 × 80 cm et 90 × 90 cm | Formats du commerce, aucun texte lu |
Hors accessibilité, les textes lus ne fixent pas de minimum : la place disponible et l’usage décident.
Ce que la dimension suppose : pente, étanchéité, parois
Le guide associe à la dimension plusieurs exigences. Le sol fini et le plan d’étanchéité présentent une pente minimale de 1 % vers le dispositif d’évacuation (siphon de sol, caniveau ou bonde). Une étanchéité à l’eau couvre toute la surface de la salle d’eau, que la zone de douche soit ouverte ou cloisonnée.
Les parois de la zone de douche, hors parois vitrées, sont protégées des projections d’eau sur une hauteur d’au moins 1,80 m. Le revêtement de sol est choisi pour sa résistance à la glissance, selon la norme NF P 05-011.
Quand un ressaut de 2 cm reste possible
Le guide cite plusieurs cas où, en travaux neufs, une zone de douche accessible avec un ressaut d’au plus 2 cm reste possible.
Sont visés les maisons individuelles et les logements en rez-de-chaussée d’un bâtiment collectif dont le permis est déposé avant le 1er janvier 2021, les logements en étage d’un bâtiment collectif dont le permis est déposé avant le 1er juillet 2021, les maisons construites pour le propre usage du propriétaire et une deuxième salle d’eau dans un logement de bâtiment collectif déjà équipé d’une douche sans ressaut.
Les salles d’eau d’appartements en étage de bâtiments collectifs sans ascenseur sont également concernées. Les travaux dans l’existant dont la valeur dépasse 80 % de la valeur du bâtiment sont considérés comme des travaux neufs.
Cet article décrit l’arrêté tel que le rapporte le guide de janvier 2025, sans avoir lu le texte de l’arrêté lui-même. La date de dépôt du permis de construire et le type de logement décident de la règle applicable : le service d’urbanisme de la mairie, le constructeur ou un architecte le confirme. Ce texte ne constitue pas un conseil adapté à un projet précis.
Sources
- Ministère de la Transition écologique et CSTB, « Guide pour la mise en œuvre d’une douche accessible « zéro ressaut » dans les salles d’eau à usage individuel en travaux neufs », version V3, janvier 2025
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